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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME
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LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ”
EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Numéro de dépôt :
3283937
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/04/2014
LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” de EARL DOMAINE DE LA CHAUME

Présentation de la marque LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ”

Déposée le 5 avril 2004 par la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA CHAUME domicilié(e) 2, rue dernière les champs,85770 VIX - 85770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 452 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian CHABIRAND domicilié(e) 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France.

La marque LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUME Cuvée “ bel Canto ” est expirée depuis le 5 avril 2014.

EARL DOMAINE DE LA CHAUME a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAUME Val de Noir ESTELLE ET CHRISTIAN CHABIRAND , PRIEURE LA CHAUME Cuvée Bel Canto , Le "TASTELle"


EARL DOMAINE DE LA CHAUME - 2, rue dernière les champs,85770 VIX - 85770 - France - SIREN 434452298


Mr Christian CHABIRAND - 2, rue derrière les champs,85770 VIX - 85770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruis, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées autres que les vins. Bouteilles en verres, verres et carafes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.